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10. Occase-Music 17.04 /20

Conditions d'Utilisation

I] L'inscription

- En vous inscrivant sur le site, vous acceptez sans réserve les conditions énoncées ci-après :
- Les chiffres et les caratères spéciaux (tels que "@", "%", "_", "^",...) ne sont pas autorisé
- Les prénoms et les noms connus ne sont pas autorisés, de même que les noms de marques déposées.
- Afin de limiter le nombre de comptes en attente de confirmation d’email, un délai d' une semaine (à partir du moment de la validation du formulaire d’inscription) est accordé. Passé ce délai, le compte sera effacé.

Le Site pourra être amené a vous contacter par email, que ce soit les administrateurs ou d'autres membres.

En cas de doute sur l'activité de votre compte, celui-ci pourra être bloqué temporairement le temps de l'enquête, et supprimé, sans autre forme de préavis. Vous serez contacté par un administrateur.

Ces règles sont susceptibles dévoluer selon la situation. Dans tous les cas, votre comportement entera en compte dans la décision d'une radiation.

II] Language

- La langue officielle de Note Ton Site est le Français ! Rédigez vos réactions en Français correct.
- Les messages envoyés et les commentaires déposés ne doivent pas comporter d'insultes ou de messages de haine.
- Toute sorte de pression, d'insulte ou de menace est strictement interdite.

III] Infractions aux règles

-Le Site se réserve tous droits en matière de lutte contre la fraude. Sachez donc que vos actions sont contrôlées par divers moyens.
- Une infraction aux règles du jeu est passible d'un avertissement, d'un bannissement temporaire voire définitif.
- Cependant, vous aurez toujours un contact avec un membre de l'administration avant qu'une décision ne soit prise.

Les infractions les plus graves (tentative de vol de données et autres) pourront faire l'objet d'une plainte déposée auprès des services compétents.

IV] Le Forum

Le forum est dans la continuité même du site et permet de discuter des sites, des notes, etc...

V] Général

Conformément à la législation en vigeur, les informations ne seront exploitées qu´à des fins de traitement de votre demande et resteront strictement confidentielles, en application de l´article 27 de la loi 78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d´un droit de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ces dernières ne seront jamais transmises à un tiers. Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant à l'adresse suivante : notetonsite@gmail.com .

Site déclaré a la CNIL sous le numéro : (en cours d'immatriculation)

Tout le contenu de ce site est la propriété exclusive de NoteTonSite.fr. Toute reproduction, totale ou partielle, des textes, images, ou thèmes est interdite.

Pour toute information complémentaire, prenez contact avec les administrateurs.

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